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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE
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SUPER 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER 12
MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE, abréviation MANUFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1040652
Date de dépôt :
19/01/1978
Lieu de dépôt :
ST-ETIENNE

Présentation de la marque SUPER 12

Déposée le 19 janvier 1978 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST-ETIENNE), la marque française « SUPER 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE domicilié(e) 31, cours Fauriel 42100 SAINT ETIENNE. - France.

La marque SUPER 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SUPER 12 est expirée depuis le 19 janvier 1988.

MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , VERALUXE


MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE, abréviation MANUFRANCE S.A. - 31, cours Fauriel 42100 SAINT ETIENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-037

Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI

Armes à feu;Munitions et projectiles.